Quorum
angl. Quorum
Définition
Le quorum est la proportion ou le nombre minimum de personnes, titres ou droits représentés requis pour qu'une délibération soit valable. L'assiette, les modes de participation admis et les seuils varient selon l'organe, la convocation et le texte applicable.
En clair : Le nombre minimum de présents ou de voix nécessaire pour qu’une assemblée puisse valablement voter.
Exemple
« Une assemblée vérifie le nombre d'actions représentées avant d'examiner les résolutions. »
En pratique
Calculer séparément le quorum de présence et la majorité nécessaire au vote.
À ne pas confondre
Atteindre le quorum ne signifie pas que la résolution est adoptée.
Termes liés
Pour aller plus loin
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