Dictionnaire juridique du cabinet
Lettre Œ
7 notions du dictionnaire commencent par Œ. Chaque fiche donne la définition, les domaines concernés et, selon les notions, un exemple, un conseil pratique et les textes de référence.
- Œuvre Work protected by copyright
- Œuvre collective Collective work
- Œuvre composite Derivative composite work
- Œuvre de collaboration Joint work
- Œuvre de l’esprit Work of authorship
- Œuvre dérivée Derivative work
- Œuvre générée par intelligence artificielle AI-generated work