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Droit civil

Alluvions

angl. Alluvion

Définition

Accroissement insensible d’un fonds riverain par le dépôt de terre que le cours d’eau y apporte. Le riverain en devient propriétaire selon les règles du droit riverain, distinctes de l’atterrissement et de l’avulsion.

En clair : La terre déposée peu à peu par une rivière le long d’un terrain, qui revient au propriétaire riverain.

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