Droit américain · Droit pénal · Procédure
Fruit of the poisonous tree
angl. Fruit of the poisonous tree
Définition
En droit américain, doctrine qui étend la règle d’exclusion aux preuves dérivées d’une preuve obtenue illégalement, y compris aux témoignages comme un aveu : si « l’arbre » est vicié, ses « fruits » le sont aussi. Issue de l’arrêt Silverthorne Lumber Co. v. United States (1920) et nommée par le juge Frankfurter dans Nardone v. United States (1939), elle connaît des exceptions, notamment lorsque la preuve provient d’une source indépendante ou aurait été inévitablement découverte.
En clair : Une preuve découverte grâce à une première preuve illégale est elle aussi écartée, sauf exceptions.
Textes de référence
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