Droit du travail · Droit de la famille
Alternance
angl. Alternation / work-study
Définition
Organisation selon laquelle deux régimes, deux lieux ou deux statuts se succèdent (garde alternée, formation en alternance).
Exemple
« La résidence alternée organise le temps de l’enfant chez chaque parent. »
En pratique
En droit du travail, vérifier le contrat (apprentissage, professionnalisation) et le statut du salarié.
À ne pas confondre
La garde alternée n’équivaut pas automatiquement à une résidence habituelle partagée au sens fiscal.
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