Droit civilArchitecteangl. ArchitectDéfinitionL’architecte établit le projet architectural et peut diriger les travaux. Son intervention est obligatoire dans certains cas de permis de construire.Termes liésPermis de construireAccessionBureau d’étudesCCMIConstructeur← Notion précédente : Archéologie préventiveNotion suivante : Archivage électronique →Ouvrir dans le dictionnaire interactifToutes les notions en A →