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IA devant les juridictions · Tribunaux fédéraux de district (2e et 7e circuits, É.-U.) · Publié le

U.S. District Courts (E.D.N.Y. et S.D. Indiana), 7 août et 2 septembre 2025, Hall v. The Academy Charter School et Davis v. Marion County : délégation d’un mémoire à un clerc ou parajuriste utilisant ChatGPT et divergence entre les 2e et 7e circuits sur le standard de la mauvaise foi subjective ou de la faute objective (Rule 11)

Rendues à moins d’un mois d’intervalle, les ordonnances fédérales Sashane Hall v. The Academy Charter School (U.S. District Court for the Eastern District of New York, 7 août 2025, No. 2:24-cv-08630-JMW, Magistrate Judge James M. Wicks) et Yvonne L. Davis v. Marion County Superior Court Juvenile Detention Center (U.S. District Court for the Southern District of Indiana, 2 septembre 2025, No. 1:24-cv-01918-JRS-MJD, Magistrate Judge Mark J. Dinsmore) mettent en lumière une divergence procédurale majeure (circuit split) entre les cours d’appel fédérales américaines face aux hallucinations d’intelligence artificielle générées par les collaborateurs non inscrits au barreau d’un cabinet d’avocats. Dans chacune des deux affaires, l’avocat signataire avait délégué la recherche et la rédaction d’un mémoire à un clerc diplômé en droit (law clerk) ou à un parajuriste (paralegal) qui avait utilisé ChatGPT et inséré trois ou quatre arrêts fédéraux inexistants, et le juge avait engagé d’office (sua sponte) la procédure de sanction sur le fondement de la Federal Rule of Civil Procedure 11(c)(3) — hypothèse dans laquelle l’avocat ne bénéficie plus du délai de régularisation de vingt et un jours (safe harbor) de la Rule 11(c)(2). Or, tandis que le tribunal fédéral de New York, lié par la jurisprudence du 2e circuit (In re Pennie & Edmonds LLP), exige la preuve d’une mauvaise foi subjective assimilable à un outrage au tribunal et renonce à toute amende au vu des aveux immédiats de l’avocat, le tribunal fédéral de l’Indiana applique le standard purement objectif du 7e circuit et recommande une amende de 6 000 dollars assortie d’un signalement disciplinaire.

Salle d’audience fédérale illustrant la responsabilité de l’avocat signataire en cas de délégation à un clerc ou parajuriste ayant utilisé l’intelligence artificielle générative
Sommaire de l’article
  1. L’essentiel de la décision
  2. La délégation de la rédaction initiale à un clerc ou parajuriste : l’intersection entre la Rule 11(b) fédérale et la règle déontologique 5.3 de supervision
  3. L’approche du 2e circuit dans Hall v. The Academy Charter School (E.D.N.Y.) : l’exigence de mauvaise foi subjective en l’absence de « safe harbor »
  4. La rigueur du 7e circuit dans Davis v. Marion County (S.D. Indiana) : standard objectif, rejet de l’excuse de délégation et amende de 6 000 dollars
  5. Tableau comparatif
  6. Sources

01

L’essentiel de la décision

  • Typologie commune de la faute de supervision interne (N.Y. et Ind. Rules of Professional Conduct 5.3) : lorsqu’un avocat confie la préparation d’un projet de mémoire à un collaborateur non avocat (stagiaire, clerc de cabinet ou parajuriste), il demeure personnellement et intégralement responsable, par l’apposition de sa signature au sens de la Rule 11(b), de la vérification de l’existence et de l’exactitude de chaque autorité jurisprudentielle citée.
  • Le standard de la mauvaise foi subjective dans le 2e circuit pour les procédures engagées d’office (Hall v. The Academy Charter School, E.D.N.Y., 7 août 2025) : en vertu des arrêts du 2e circuit In re Pennie & Edmonds LLP (323 F.3d 86, 2003) et Muhammad v. Walmart Stores East, L.P. (732 F.3d 104, 2013), lorsque le juge déclenche d’office la Rule 11(c)(3) à un stade où l’avocat ne dispose plus du délai de repentir de 21 jours (safe harbor), une sanction ne peut être prononcée que si l’avocat a agi avec une « mauvaise foi subjective » (subjective bad faith, standard quasi pénal proche du contempt of court) et non par simple négligence ou incompétence.
  • Application indulgente dans Hall face à la transparence immédiate du conseil : bien que le mémoire d’opposition à un sursis à instruction rédigé par un clerc de cabinet à l’aide de ChatGPT contînt quatre arrêts fédéraux fictifs (Zsa Zsa Jewels, Cates v. Trustees of Columbia Univ., Kizer v. Abercrombie & Fitch, Bensadoun), le juge James M. Wicks relève que Me Kareem E. Abdo a immédiatement reconnu sa faute de relecture dès la conférence judiciaire, retiré son mémoire et présenté ses excuses sans chercher à tromper la cour ; qualifiant ce comportement de « manque de diligence » (poor diligence) n’atteignant pas la mauvaise foi subjective, il décharge l’ordonnance sans prononcer de sanction pécuniaire.
  • Le standard purement objectif dans le 7e circuit (Davis v. Marion County, S.D. Ind., 2 septembre 2025) : à rebours du 2e circuit, la jurisprudence du 7e circuit soumet toute violation de la Rule 11(b) — même relevée d’office par le tribunal au titre de la Rule 11(c)(3) — au seul critère objectif du caractère raisonnable des vérifications accomplies au regard des circonstances (objective reasonableness under the circumstances), en excluant toute excuse tirée de la bonne foi subjective (« no empty-head pure-heart defense »).
  • Sanction lourde dans Davis aggravée par une tentative de dissimulation : après avoir signé deux mémoires préparés par son parajuriste contenant trois arrêts inexistants attribués au 7e circuit et au tribunal de l’Indiana (Carter v. City of Chicago, Hicks v. Forest Preserve Dist., Tate v. Wenger), Me Bianca Black avait tenté, dans son mémoire en réplique, de substituer silencieusement d’autres références en présentant ces fabrications comme de simples « erreurs de plume » avant de reconnaître l’usage de l’IA sur injonction du juge ; le magistrat Mark J. Dinsmore recommande une amende de 6 000 $ (2 000 $ par arrêt fictif), une formation continue sur l’IA et la transmission de l’ordonnance à la commission disciplinaire de la Cour suprême de l’Indiana.

02

La délégation de la rédaction initiale à un clerc ou parajuriste : l’intersection entre la Rule 11(b) fédérale et la règle déontologique 5.3 de supervision

Si les premières affaires médiatisées d’hallucinations d’intelligence artificielle mettaient en scène des avocats interrogeant eux-mêmes un agent conversationnel ou reprenant sans contrôle le projet d’un confrère co-conseil, les affaires Hall v. The Academy Charter School (E.D.N.Y., 7 août 2025) et Davis v. Marion County Superior Court Juvenile Detention Center (S.D. Ind., 2 septembre 2025) abordent une configuration quotidienne de la vie des cabinets : la délégation de la recherche documentaire et de la rédaction du premier projet de conclusions à un collaborateur interne non inscrit au barreau. Dans l’affaire Hall, portant sur un litige de droit du travail (Title VII, discrimination à raison de la grossesse et du congé familial), l’avocat de la demanderesse, Me Kareem E. Abdo, avait confié la rédaction d’une lettre-mémoire de trois pages s’opposant à une demande de suspension de l’instruction (motion to stay discovery) à un clerc de son cabinet récemment diplômé d’une faculté de droit (law clerk) ; pressé par le temps, l’avocat avait signé et déposé le texte sans vérifier les sept précédents cités, dont quatre avaient en réalité été générés de toutes pièces sur ChatGPT par le clerc (« Zsa Zsa Jewels, Inc. v. BMW of N. Am., LLC », « Cates v. Trustees of Columbia Univ. », « Kizer v. Abercrombie & Fitch Co. » et « Bensadoun v. Jobe-Riat » avec un numéro de recueil erroné) (Hall, pp. 1-4).

De manière analogue, dans l’affaire Davis, relative à un contentieux de discrimination à l’emploi engagé par une ancienne salariée du centre de détention pour mineurs du comté de Marion, l’avocate de la demanderesse, Me Bianca Black, avait chargé son parajuriste (paralegal) de préparer les mémoires en réponse à deux requêtes en rejet (motions to dismiss) déposées par les défendeurs ; le parajuriste ayant utilisé un outil d’IA générative sans le signaler à l’avocate et sans que le cabinet ne dispose d’aucune politique interne sur l’IA, les mémoires signés par Me Black citaient trois arrêts fédéraux totalement imaginaires (« Carter v. City of Chicago, 520 F. App’x 480 (7th Cir. 2013) », « Hicks v. Forest Preserve Dist. of Cook Cnty., 839 F.3d 565 (7th Cir. 2016) » et « Tate v. Wenger, 2021 WL 2254965 (S.D. Ind. 2021) ») (Davis, pp. 2-5). Comme le rappellent avec force les juges James M. Wicks et Mark J. Dinsmore, ce mode d’organisation interne met simultanément en jeu la Federal Rule of Civil Procedure 11(b)(2) — en vertu de laquelle la signature de l’avocat constitué emporte certification personnelle et non délégable de la réalité des autorités invoquées — et la règle déontologique 5.3 (Rule 5.3 des Rules of Professional Conduct de l’État de New York comme de l’Indiana, outre les règles 1.1 sur la compétence, 1.3 sur la diligence, 3.1 sur les prétentions non frivoles et 3.3 sur la loyauté envers le tribunal), qui oblige tout avocat ayant autorité sur un collaborateur non avocat à mettre en place des mesures raisonnables garantissant que le comportement de cet assistant est compatible avec les obligations professionnelles de l’avocat.

03

L’approche du 2e circuit dans Hall v. The Academy Charter School (E.D.N.Y.) : l’exigence de mauvaise foi subjective en l’absence de « safe harbor »

Malgré la similitude des faits initiaux, les deux juridictions aboutissent à des résultats diamétralement opposés en raison de la fracture jurisprudentielle qui sépare les cours d’appel fédérales sur le standard applicable aux procédures de sanction engagées d’office par le tribunal en vertu de la Rule 11(c)(3). Lorsque des sanctions sont demandées par voie de requête de la partie adverse selon la Rule 11(c)(2), l’auteur de l’acte bénéficie d’un délai de grâce obligatoire de vingt et un jours (safe harbor) pour retirer ou corriger l’écriture litigieuse avant que la requête ne puisse être soumise au juge ; le standard d’appréciation est alors celui de la négligence objective. En revanche, lorsque c’est le tribunal qui émet d’office une ordonnance de justification (Order to Show Cause) au titre de la Rule 11(c)(3), l’avocat ne bénéficie d’aucun délai de retrait préalable. C’est pourquoi la Cour d’appel fédérale du 2e circuit a jugé, dans son arrêt de principe In re Pennie & Edmonds LLP (323 F.3d 86, 2d Cir. 2003, confirmé par Muhammad v. Walmart Stores East, L.P., 732 F.3d 104, 2d Cir. 2013 et ATSI Communications, Inc. v. Shaar Fund, Ltd., 579 F.3d 143, 2d Cir. 2009), que les sanctions prononcées d’office au titre de la Rule 11(c)(3) s’apparentent au pouvoir de répression de l’outrage au tribunal (akin to contempt of court) et exigent par conséquent la preuve d’une « mauvaise foi subjective » (subjective bad faith), c’est-à-dire la conscience effective de la fausseté de l’allégation ou l’intention délibérée de tromper le juge, à l’exclusion de la simple négligence ou d’une erreur de jugement professionnel (Hall, pp. 5-8).

Appliquant scrupuleusement ce standard contraignant du 2e circuit après avoir dressé un panorama détaillé de la jurisprudence new-yorkaise sur l’IA (de Mata v. Avianca, 678 F. Supp. 3d 443, et Park v. Kim, 91 F.4th 610, 2d Cir. 2024, jusqu’à Benjamin v. Costco Wholesale Corp., 779 F. Supp. 3d 341, E.D.N.Y. 2025), le juge James M. Wicks examine l’attitude adoptée par Me Abdo dès la découverte des quatre citations fictives (Hall, pp. 8-12). Contrairement aux avocats de l’affaire Mata v. Avianca qui avaient persisté dans le mensonge pendant des mois en produisant de faux arrêts fabriqués pour couvrir leurs premières hallucinations, Me Abdo a immédiatement reconnu son défaut de vérification dès la conférence téléphonique du 23 juillet 2025, a retiré son mémoire le jour même, a déposé une déclaration sous serment exposant sans détour que son clerc avait utilisé ChatGPT à son insu, a présenté ses excuses au tribunal et à ses contradicteurs et a justifié de l’adoption immédiate d’un protocole interne interdisant tout usage non contrôlé de l’IA au sein de son cabinet. Estimant que l’omission de vérifier le travail du clerc relevait d’un « manque de diligence » (poor diligence) et d’une négligence regrettable mais non d’une mauvaise foi subjective ni d’une volonté de tromper la juridiction, le juge Wicks décharge l’ordonnance de justification sans infliger d’amende, tout en adressant un avertissement solennel pour l’avenir (Hall, pp. 11-13).

04

La rigueur du 7e circuit dans Davis v. Marion County (S.D. Indiana) : standard objectif, rejet de l’excuse de délégation et amende de 6 000 dollars

Tout autre est l’analyse conduite par le magistrat fédéral Mark J. Dinsmore devant le tribunal du district sud de l’Indiana — juridiction qui s’était déjà illustrée quelques mois plus tôt dans l’affaire Mid Central Operating Engineers Health and Welfare Fund v. HoosierVac LLC (2025 WL 574234 et 2025 WL 1511211, S.D. Ind. 2025). Dans le ressort de la Cour d’appel fédérale du 7e circuit, la Rule 11 repose intégralement sur un standard objectif de conduite raisonnable au regard des circonstances (objective reasonableness under the circumstances), sans qu’il y ait lieu de distinguer selon que la procédure est engagée sur requête d’une partie ou d’office par le tribunal au titre de la Rule 11(c)(3) : comme le résume l’adage constant du 7e circuit, « un cœur pur et une tête vide ne constituent jamais une défense » (an empty head but a pure heart is no defense, Thornton v. Wahl, 787 F.2d 1151, 7th Cir. 1986) (Davis, pp. 6-8). Dès lors, le fait que Me Bianca Black ait fait confiance à son parajuriste et n’ait pas eu personnellement l’intention d’induire le tribunal en erreur est juridiquement inopérant pour écarter la violation de la Rule 11(b)(2) : l’apposition de sa signature électronique sur les deux mémoires lui imposait de vérifier personnellement l’existence de chaque arrêt cité avant le dépôt.

Au surplus, le juge Dinsmore relève que le comportement procédural de Me Black après la révélation des anomalies eût caractérisé un manquement grave même sous un standard plus exigeant (Davis, pp. 4-6 et 9-11). En effet, lorsque les avocats des défendeurs avaient signalé dans leurs écritures que les arrêts « Carter v. City of Chicago », « Hicks v. Forest Preserve District » et « Tate v. Wenger » étaient introuvables aux références indiquées, Me Black n’avait pas retiré ses mémoires ni avoué l’usage de l’IA : elle avait déposé un mémoire rectificatif prétendant que ces références résultaient de simples « erreurs de citation » ou « erreurs de plume » (citation errors) et tentant de leur substituer à la hâte d’autres décisions tout aussi inopérantes, et n’avait finalement admis l’utilisation de l’IA générative par son parajuriste qu’après l’émission de l’ordonnance de justification du tribunal. Rappelant sa propre mise en garde formulée dans HoosierVac selon laquelle il est aussi absurde d’invoquer devant une cour un arrêt inexistant que de citer « une chronique de conseils sentimentaux ou un débat télévisé », le juge Dinsmore recommande au juge de district de condamner personnellement Me Black, sur le fondement de la Rule 11(c)(4), à une amende de 6 000 dollars versée au greffe du tribunal (soit 2 000 dollars pour chacun des trois précédents fabriqués), de lui ordonner de suivre un cours de formation juridique continue sur l’intelligence artificielle générative et la déontologie, et de transmettre copie de la décision au Chief Judge du district ainsi qu’à la commission disciplinaire de la Cour suprême de l’Indiana (Indiana Supreme Court Disciplinary Commission) en vue d’éventuelles poursuites au titre de l’article XI des règles locales de discipline (Davis, pp. 11-13).

05

Tableau comparatif

Comparaison des ordonnances fédérales Hall v. The Academy Charter School (E.D.N.Y., 7 août 2025) et Davis v. Marion County (S.D. Indiana, 2 septembre 2025)
Critère de comparaisonHall v. The Academy Charter School (E.D.N.Y., 7 août 2025, Judge James M. Wicks)Davis v. Marion County Juvenile Detention Center (S.D. Ind., 2 septembre 2025, Judge Mark J. Dinsmore)
Origine interne des hallucinations d’IAMémoire de 3 pages rédigé avec ChatGPT par un clerc de cabinet diplômé en droit (law clerk) et signé sans vérification par l’avocat (4 arrêts fédéraux fictifs).Deux mémoires en réponse rédigés avec une IA générative par un parajuriste (paralegal) et signés sans vérification par l’avocate (3 arrêts fédéraux fictifs).
Standard applicable à la Rule 11(c)(3) engagée d’office (sua sponte)Standard de la « mauvaise foi subjective » (subjective bad faith, quasi-contempt) imposé par le 2e circuit en l’absence de délai de safe harbor (In re Pennie & Edmonds LLP, 323 F.3d 86).Standard purement objectif de la recherche raisonnable selon les circonstances (objective reasonableness) retenu par le 7e circuit (« no empty-head pure-heart defense »).
Réaction de l’avocat après la découverte des citations fictivesAveu immédiat dès la conférence judiciaire, retrait du mémoire le jour même, déclaration transparente sur l’usage de ChatGPT par le clerc et excuses complètes.Tentative initiale de dissimulation qualifiant les arrêts fictifs de simples « erreurs de citation » avant d’avouer l’usage de l’IA par le parajuriste sur ordonnance du juge.
Décision et sanctions prononcéesQualification de simple « manque de diligence » (poor diligence) n’atteignant pas la mauvaise foi subjective ; décharge de l’ordonnance sans amende pécuniaire.Amende recommandée de 6 000 $ (2 000 $ par arrêt fictif), obligation de suivre une formation continue sur l’IA et renvoi disciplinaire devant l’Indiana Supreme Court Disciplinary Commission.

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Sources

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