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Cour supérieure de justice de l’Ontario (Cour divisionnaire) et Civil Resolution Tribunal de la C.-B. · Nady v. Al Sadi (dossier n° DC-24-00000603-0000, juge M.-A. Vermette) et Laboucane v. ICBC (dossier n° AB-2024-010965, membre M. Carmody)

Cour divisionnaire de l’Ontario, Nady v. Al Sadi (n° DC-24-00000603-0000), et Civil Resolution Tribunal (C.-B.), Laboucane v. ICBC (n° AB-2024-010965) : majoration des dépens à 12 000 dollars pour usage fautif de l’IA dans l’appel d’une condamnation à 35 000 dollars pour détournement d’un chat et tentative d’inversion du fardeau de la preuve par l’IA en assurance automobile

Dans l’arrêt Eslam Nady v. Salam Al Sadi and Noor Al Sadi (dossier n° DC-24-00000603-0000), la juge Marie-Andrée Vermette de la Cour divisionnaire de l’Ontario confirme le jugement de la Cour des petites créances ayant condamné à 35 000 dollars de dommages-intérêts (dont 20 000 dollars de dommages-intérêts punitifs) le gardien d’un chat (« Mylo ») qui avait refusé de le restituer pendant quatre ans, inventé une détentrice fictive (« Zarmina K. »), faussement annoncé la mort de l’animal et proféré des menaces de mort, puis sanctionne l’utilisation par l’appelant de l’intelligence artificielle générative pour truffer son mémoire d’arrêts inexistants en majorant les dépens d’indemnisation partielle à 12 000 dollars au titre des articles 153, 155 et 158 de la Directive de pratique consolidée de la Cour divisionnaire. Parallèlement, dans Joshua Laboucane v. Insurance Corporation of British Columbia (dossier n° AB-2024-010965), le Civil Resolution Tribunal de la Colombie-Britannique (membre Micah Carmody) écarte un mémoire en réplique rédigé à l’aide de l’IA qui tentait d’inverser le fardeau de la preuve civiliste en matière de prestations d’accident automobile.

Illustration juridique symbolisant la majoration des dépens par la Cour divisionnaire de l’Ontario pour usage irresponsable de l’IA et la réfutation par le Civil Resolution Tribunal d’une inversion du fardeau de la preuve générée par l’IA
Sommaire de l’article
  1. L’essentiel de la décision
  2. 1. Détournement du chat « Mylo », tierce détentrice fictive (« Zarmina K. ») et condamnation à 35 000 dollars de dommages-intérêts généraux et punitifs (Nady v. Al Sadi)
  3. 2. Violation de l’article 12 de la Directive de pratique de la Cour divisionnaire sur l’IA et majoration des dépens d’appel à 12 000 dollars
  4. 3. Régime d’assurance automobile « no-fault » et réfutation d’un mémoire d’IA inversant le fardeau de la preuve devant le Civil Resolution Tribunal (Laboucane v. ICBC)
  5. Tableau comparatif
  6. Sources

01

L’essentiel de la décision

  • Confirmation d’une condamnation de 35 000 dollars pour violation contractuelle et délit civil de détournement (tort of conversion) d’un animal domestique (Nady v. Al Sadi, dossier n° DC-24-00000603-0000) : absence des transcriptions des témoignages des intimées fatale à l’appel (Housen v. Nicholaisen, 2002 CSC 33) et preuve du préjudice psychologique (syndrome de stress post-traumatique) régulièrement établie sans nécessité d’évaluation médicale formelle (Saadati v. Moorhead, 2017 CSC 28, § 38).
  • Rejet des incidents procéduraux en appel : inadmissibilité des offres de règlement couvertes par le privilège relatif aux règlements (Sable Offshore Energy Inc., 2013 CSC 37) et refus d’admettre sous scellés une preuve nouvelle (photographie d’une carte d’identité de la prétendue « Zarmina K. », dont le numéro de téléphone était en réalité celui de l’appelant) au regard du principe de publicité des débats (Sherman Estate v. Donovan, 2021 CSC 25) et des critères de l’arrêt Palmer ([1980] 1 R.C.S. 759).
  • Violation des articles 153, 155 et 158 de la Directive de pratique consolidée de la Cour divisionnaire et majoration des dépens à 12 000 dollars : l’aveu par l’appelant d’avoir utilisé l’IA pour rédiger un mémoire contenant des arrêts inexistants, des décisions dénaturées et des citations dépourvues de numéros de paragraphes justifie, compte tenu du temps imposé à la Cour et aux intimées pour vérifier ces sources fictives, une condamnation aux dépens d’indemnisation partielle majorée à 12 000 dollars (règle 57.01(1)).
  • Tentative d’inversion du fardeau de la preuve par un mémoire rédigé par l’IA devant le Civil Resolution Tribunal (Laboucane v. ICBC, dossier n° AB-2024-010965) : rejet des demandes de dommages-intérêts délictuels de 125 000 à 265 000 dollars prohibées depuis le 1er mai 2021 par le régime sans égard à la responsabilité (article 115 de l’Insurance (Vehicle) Act) et rétablissement de la règle selon laquelle il incombe au demandeur — et non à l’assureur ICBC — de prouver selon la prépondérance des probabilités la persistance d’une déficience causée par l’accident automobile antérieur à sa chute à bicyclette.

02

1. Détournement du chat « Mylo », tierce détentrice fictive (« Zarmina K. ») et condamnation à 35 000 dollars de dommages-intérêts généraux et punitifs (Nady v. Al Sadi)

Dans l’affaire Eslam Nady v. Salam Al Sadi and Noor Al Sadi (dossier n° DC-24-00000603-0000), la Cour divisionnaire de la Cour supérieure de justice de l’Ontario (juge Marie-Andrée Vermette) statuait sur l’appel formé en vertu de l’article 31, sous a), de la Loi sur les tribunaux judiciaires (L.R.O. 1990, chap. C.43) contre le jugement rendu le 30 août 2024 par la juge suppléante Boutet de la Cour des petites créances à l’issue de trois journées d’audience. La juridiction de première instance avait jugé que M. Nady avait violé le contrat de garde conclu avec les deux sœurs intimées pour s’occuper temporairement de leur chat « Mylo » (acquis au prix de 900 dollars) et avait commis le délit civil de détournement de biens (tort of conversion) en refusant de restituer l’animal pendant près de quatre ans sans titre légitime.

Pour faire échec à une requête en restitution provisoire de biens meubles présentée dès décembre 2020, M. Nady avait affirmé dans un affidavit non assermenté s’être dessaisi du chat au profit d’une certaine « Zarmina K. », avant que le témoignage à l’audience du policier Steven Brown et une demande d’accès à l’information ne révèlent que le numéro de téléphone attribué par M. Nady à cette « Zarmina K. » était en réalité un numéro que M. Nady avait lui-même utilisé antérieurement pour déposer une plainte auprès de la police dans une autre affaire. Le juge de première instance avait également retenu que M. Nady avait nargué les propriétaires au téléphone en leur annonçant faussement que leur chat était mort, avait proféré des injures et des menaces de mort contre Mme Salam Al Sadi tout en connaissant son syndrome de stress post-traumatique (PTSD) et les avait qualifiées de « sociopathes » dans des courriels adressés à leur avocat, justifiant une condamnation globale au plafond de compétence de 35 000 dollars (dont 10 000 dollars de dommages-intérêts généraux et 20 000 dollars de dommages-intérêts punitifs, mis à 90 %, soit 31 500 dollars, à la charge de M. Nady et à 10 % à la charge de sa codéfenderesse défaillante).

Statuant tout d’abord sur trois questions préliminaires (paragraphes 14 à 24), la juge Vermette constate, à l’instar des directives du juge Nakatsuru des 26 juin et 3 décembre 2025, que le nouvel affidavit financier général et non documenté de M. Nady n’établit nullement son impécuniosité pour justifier son défaut de commande des transcriptions d’audience (estimées à 3 000 dollars). Elle déclare ensuite irrecevables les offres et pourparlers transactionnels insérés par l’appelant dans son dossier d’appel au mépris de leur radiation en première instance et du privilège relatif aux règlements (Sable Offshore Energy Inc. c. Ameron International Corp., 2013 CSC 37, §§ 12-19 et 30), et rejette sa demande tendant à produire sous scellés, sans la communiquer aux intimées, la photographie d’une carte d’identité de « Zarmina K. » : ni l’exception au principe de la publicité des débats judiciaires (Sherman Estate c. Donovan, 2021 CSC 25, § 7) ni les critères de diligence raisonnable et de crédibilité régissant l’admission de preuves nouvelles en appel (Palmer c. La Reine, [1980] 1 R.C.S. 759, p. 775) n’étaient satisfaits, l’appelant ayant déjà été sommé en vain lors d’une conférence de règlement du 19 janvier 2023 de produire tout document relatif à cette personne avant le 17 mars 2023.

03

2. Violation de l’article 12 de la Directive de pratique de la Cour divisionnaire sur l’IA et majoration des dépens d’appel à 12 000 dollars

Aux paragraphes 25 à 29 et 41 à 47 de ses motifs, la juge Vermette examine l’usage de l’intelligence artificielle dans la préparation du mémoire d’appel (Factum) de M. Nady. Interrogé à l’audience par la Cour en raison de la présence dans son mémoire de plusieurs décisions de jurisprudence totalement inexistantes, d’arrêts réels ne soutenant aucunement les propositions juridiques alléguées et de références systématiquement dépourvues de tout renvoi à un numéro de paragraphe ou de page précis, l’appelant a reconnu avoir utilisé l’intelligence artificielle générative pour rédiger ses écritures.

La Cour rappelle les prescriptions impératives de la section 12 (paragraphes 153, 155 et 158) de la Directive de pratique consolidée de la Cour divisionnaire (Consolidated Practice Direction for Divisional Court Proceedings) : il incombe sans exception à tout avocat et à toute partie, même non représentée, de garantir l’exactitude des documents déposés en justice, d’exercer une supervision constante sur tout outil d’IA et de vérifier chaque référence jurisprudentielle auprès de sources faisant autorité afin d’éliminer les « hallucinations » (arrêts inexistants, dénaturations de la jurisprudence et citations fabriquées), la Cour ne tolérant aucune inadvertance à cet égard et disposant d’un éventail de sanctions allant de la réprimande publique et de la condamnation aux dépens jusqu’au rejet du recours, à l’outrage au tribunal et à la saisine du Barreau.

Après avoir rejeté au fond l’ensemble des moyens d’appel (paragraphes 30 à 40) — l’omission par l’appelant, qui avait choisi de ne pas témoigner au procès, de produire les transcriptions des témoignages des deux intimées l’empêchant de démontrer la moindre erreur manifeste et dominante au sens de l’arrêt Housen c. Nicholaisen (2002 CSC 33, §§ 8, 10, 26 et 36), et la preuve d’un préjudice psychologique indemnisable n’exigeant nullement en droit canadien l’avis technique d’un médecin selon l’arrêt de la Cour suprême Saadati c. Moorhead (2017 CSC 28, § 38) —, la juge Vermette statue sur les dépens (paragraphes 41 à 47). Si elle retient l’échelle de l’indemnisation partielle plutôt que celle de l’indemnisation substantielle réclamée à hauteur de 18 294,70 dollars par les intimées (Quickie Convenience Stores Corp. v. Parkland Fuel Corporation, 2021 ONCA 287, § 4), elle juge que la perte de temps imposée à la Cour et à la partie adverse pour rechercher des précédents inexistants et l’usage irresponsable de l’IA par M. Nady justifient une majoration substantielle du quantum des dépens d’indemnisation partielle par rapport au tarif habituel d’un appel des petites créances, et condamne l’appelant à verser aux intimées 12 000 dollars tout compris dans un délai de trente jours (règle 57.01(1) des Règles de procédure civile).

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3. Régime d’assurance automobile « no-fault » et réfutation d’un mémoire d’IA inversant le fardeau de la preuve devant le Civil Resolution Tribunal (Laboucane v. ICBC)

Le second litige, tranché par le membre Micah Carmody au Civil Resolution Tribunal (CRT) de la Colombie-Britannique dans la décision Joshua Laboucane v. Insurance Corporation of British Columbia (dossier n° AB-2024-010965), opposait un technicien forestier employé par la province à l’assureur public ICBC à la suite d’une collision automobile par l’arrière survenue le 29 octobre 2021 pendant sa pause déjeuner. Bien que les deux véhicules n’eussent subi que des dégâts matériels mineurs et que le demandeur n’eût pas interrompu son activité professionnelle (aménagée en travail de bureau), il réclamait devant le CRT (compétent en matière de prestations d’accident en vertu de l’article 133, paragraphe 1, sous a), du Civil Resolution Tribunal Act — CRTA) le remboursement de frais médicaux, la reprise du financement de soins de réadaptation, une indemnité forfaitaire pour déficience permanente (permanent impairment compensation) ainsi qu’une somme de 125 000 à 265 000 dollars à titre de dommages-intérêts.

Au titre des questions préliminaires (paragraphes 7 à 15), le Tribunal décide de statuer sur pièces sans audience orale (article 39 du CRTA et Goundar v. Sibley, 2025 BCCRT 36, afin de ne pas franchir la frontière séparant l’accommodement d’un plaideur non représenté du rôle d’avocat), rejette d’emblée la demande de dommages-intérêts de 125 000 à 265 000 dollars dès lors que l’article 115 de l’Insurance (Vehicle) Act (IVA) interdit toute action en responsabilité délictuelle (tort claims) pour les accidents corporels survenus depuis le passage de la Colombie-Britannique au régime d’assurance « sans égard à la responsabilité » (enhanced accident benefits, article 114 IVA) le 1er mai 2021, et refuse d’ordonner une évaluation médicale indépendante tardive (article 3 de l’Accident Claims Regulation).

Surtout, au paragraphe 17 de sa décision, le Tribunal relève que « le mémoire en réplique de M. Laboucane, qui semble avoir été rédigé à l’aide de l’intelligence artificielle, tente d’inverser ce fardeau de la preuve en affirmant qu’il incombe à l’ICBC d’établir qu’il s’est rétabli de ses blessures, que des traitements supplémentaires ne procureraient aucun bénéfice et que ses symptômes actuels sont sans rapport avec l’accident ». Rétablissant la règle fondamentale du contentieux civil selon laquelle la charge de prouver chaque élément de la demande selon la prépondérance des probabilités (balance of probabilities) pèse exclusivement sur le demandeur, le CRT examine les dossiers cliniques (paragraphes 18 à 42) : les notes de kinésiologie et de physiothérapie établissaient qu’à sa sortie de traitement fin juin 2022, ses entorses cervicale et lombaire des tissus mous étaient pratiquement résolues et qu’il avait repris son service complet sans consulter aucun praticien pendant trois mois, jusqu’à ce qu’il soit victime le 17 septembre 2022 d’un grave accident de bicyclette nocturne sans casque (choc crânien contre un rocher ayant nécessité cinq points de suture et causé une commotion cérébrale), tandis que l’IRM cervicale de novembre 2022 et l’avis du neurologue excluaient toute atteinte discale ou neurogène au sens du Permanent Impairment Regulation (articles 123 et 129 de l’IVA). Débouté de toutes ses demandes, M. Laboucane est condamné à rembourser à l’ICBC les frais de greffe du Tribunal (article 49 du CRTA).

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Tableau comparatif

Comparaison des décisions Nady v. Al Sadi (Cour divisionnaire de l’Ontario, n° DC-24-00000603-0000) et Laboucane v. ICBC (CRT de la C.-B., n° AB-2024-010965)
Dimension analyséeCour divisionnaire de l’Ontario, Nady v. Al Sadi (n° DC-24-00000603-0000, juge M.-A. Vermette)Civil Resolution Tribunal de la C.-B., Laboucane v. ICBC (n° AB-2024-010965, membre M. Carmody)
Objet du litige et cadre procéduralAppel (art. 31(a) de la Loi sur les tribunaux judiciaires) d’un jugement de la Cour des petites créances du 30 août 2024 condamnant le gardien du chat « Mylo » à 35 000 $ (dont 10 000 $ de dommages généraux et 20 000 $ de dommages punitifs, 90 % à sa charge) pour violation contractuelle et détournement (conversion).Recours (art. 133(1)(a) du CRTA) d’un assuré réclamant à l’ICBC 125 000 à 265 000 $ de dommages-intérêts, le remboursement de soins (art. 123 IVA) et une indemnité de déficience permanente (art. 129 IVA) après une collision mineure du 29 octobre 2021 suivie d’une chute à vélo sans casque le 17 septembre 2022.
Dérives liées à l’usage de l’intelligence artificielleAveu à l’audience de l’utilisation de l’IA pour rédiger le mémoire d’appel (Factum) contenant plusieurs arrêts inexistants, des précédents ne soutenant pas les propositions alléguées et des citations dépourvues de numéros de paragraphes.Mémoire en réplique rédigé à l’aide de l’IA tentant d’inverser le fardeau de la preuve en affirmant qu’il incomberait à l’assureur ICBC de prouver la guérison du demandeur, l’inutilité de soins futurs et l’absence de lien causal.
Questions de preuve et incidents tranchésDéfaut fatal des transcriptions des témoignages des intimées (Housen, 2002 CSC 33) ; exclusion des offres transactionnelles (Sable Offshore, 2013 CSC 37) et de la pièce d’identité sous scellés de la fictive « Zarmina K. » (Sherman Estate, 2021 CSC 25 ; Palmer) ; preuve du préjudice psychologique sans avis médical (Saadati, 2017 CSC 28).Irrecevabilité des dommages délictuels sous le régime « no-fault » en vigueur depuis le 1er mai 2021 (art. 114-115 IVA) ; refus d’une évaluation médicale indépendante tardive (art. 3 Accident Claims Regulation) ; maintien du fardeau de la preuve sur le demandeur.
Dispositif et sanction sur les dépensRejet de l’appel et application des §§ 153, 155 et 158 de la Directive de pratique consolidée de la Cour divisionnaire : majoration des dépens d’indemnisation partielle à 12 000 $ tout compris (règle 57.01(1)) en raison de l’usage irresponsable de l’IA.Rejet intégral des demandes (guérison des lésions des tissus mous dès juin 2022 avant l’accident de vélo et absence de lésion discale ou neurogène à l’IRM) et condamnation du demandeur aux frais du Tribunal (art. 49 CRTA).

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Sources

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